Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Petit Carré de Bretagne
PETIT Yolène
PETIT Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
3824452
Date de dépôt :
18/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2021
Petit Carré de Bretagne de PETIT Yolène

Présentation de la marque Petit Carré de Bretagne

Déposée le 18 avril 2011 par PETIT Yolène et PETIT Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Petit Carré de Bretagne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Les déposants sont PETIT Yolène domicilié(e) 78 rue du Légué - 22000 - SAINT-BRIEUC - France et PETIT Jean-Pierre domicilié(e) 78 rue du Légué - 22000 - SAINT-BRIEUC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PETIT Yolène domicilié(e) 78 rue du Légué - 22000 - SAINT-BRIEUC - France.

La marque Petit Carré de Bretagne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3824452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 24 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Petit Carré de Bretagne est expirée depuis le 18 avril 2021.


PETIT Yolène - 78 rue du Légué - 22000 - SAINT-BRIEUC - France

PETIT Jean-Pierre - 78 rue du Légué - 22000 - SAINT-BRIEUC - France


PETIT Yolène - 78 rue du Légué - 22000 - SAINT-BRIEUC - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement avec modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Ustensiles de cuisson non électriques ; récipients à boire ; peignes et éponges ; brosses ; verre brut ou mi-ouvré ; verrerie, porcelaine et faïence ; planches à découper ; plats ; vaisselle ; plateaux à usage domestique ; torchons (chiffons de nettoyage).

Tissus ; linge de table (non en papier) ; nappes (non en papier) ; serviettes de table en tissu ; linge de maison.

Publication de livres ; micro édition ; édition ; services de photographie ; organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs ; services de loisirs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.